Marque enregistrée - Marque en vigueur

ValueMyCar
Monsieur Henri BOST

Numéro de dépôt :
4579839
Date de dépôt :
07/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2029
ValueMyCar de Henri BOST

Présentation de la marque ValueMyCar

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2019 par monsieur Henri BOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ValueMyCar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Henri BOST domicilié(e) 44 Avenue Charles Floquet - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri BOST domicilié(e) 44 Avenue Charles Floquet - 75007 - Paris - France.

La marque ValueMyCar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ValueMyCar arrivera à expiration en date du 7 septembre 2029.

Henri BOST a également déposé les autres marques suivantes : Patriote Capital


Monsieur Henri BOST - 44 Avenue Charles Floquet - 75007 - Paris - France


Monsieur Henri BOST - 44 Avenue Charles Floquet - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l’agriculture ; produits chimiques destinés à l’horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; liquides pour freins ; liquides antigel ; liquides de transmission ; liquides de dégivrage pour pare-brise ; liquides pour circuits hydrauliques ; liquide pour protection de pare-brise et surfaces vitrées ; additifs chimiques pour carburants ; essences ; huiles ; huiles de moteurs ; nettoyants de systèmes d'injection de carburant ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir ; produits chimiques pour l'imperméabilisation des matières textiles ; compositions pour la réparation des bandages de roues et des pneumatiques ; eau déminéralisée pour batteries et accumulateurs ; produits chimiques pour l'épuration des gaz d'échappement dans des procédés chimiques en tant qu'additifs aux combustibles liquides pour améliorer la combustion et la teneur des gaz d'échappement des moteurs à explosion, pour la réduction des rejets de substances nocives dans les gaz d'échappement des moteurs à explosion ; produits de traitement chimiques pour huiles de moteurs ; liquides de transmission ; liquides pour circuits hydrauliques ; liquides pour freins hydrauliques ; liquides antigel pour lave-glaces ; liquides de refroidissement pour machines ; liquides de dégivrage pour pare-brise ; liquides pour désulfater les accumulateurs électriques ; additifs chimiques pour liquides de transmission ; liquides de refroidissement pour moteur de véhicule ; liquides de refroidissement pour radiateurs de véhicule ; mastics pour réparer la carrosserie des véhicules et les pneumatiques ; mastics pour carrosseries de véhicules à moteur ; compositions pour la réparation des pneumatiques de véhicules ; composés pour boucher les trous dans les véhicules ; pâte à joint pour joints de véhicules automobiles ; composés pour reboucher les cavités des véhicules; Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l’agriculture ; produits chimiques destinés à l’horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; liquides pour freins ; liquides antigel ; liquides de transmission ; liquides de dégivrage pour pare-brise ; liquides pour circuits hydrauliques ; liquide pour protection de pare-brise et surfaces vitrées ; additifs chimiques pour carburants ; essences ; huiles ; huiles de moteurs ; nettoyants de systèmes d'injection de carburant ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir ; produits chimiques pour l'imperméabilisation des matières textiles ; compositions pour la réparation des bandages de roues et des pneumatiques ; eau déminéralisée pour batteries et accumulateurs ; produits chimiques pour l'épuration des gaz d'échappement dans des procédés chimiques en tant qu'additifs aux combustibles liquides pour améliorer la combustion et la teneur des gaz d'échappement des moteurs à explosion, pour la réduction des rejets de substances nocives dans les gaz d'échappement des moteurs à explosion ; produits de traitement chimiques pour huiles de moteurs ; liquides de transmission ; liquides pour circuits hydrauliques ; liquides pour freins hydrauliques ; liquides antigel pour lave-glaces ; liquides de refroidissement pour machines ; liquides de dégivrage pour pare-brise ; liquides pour désulfater les accumulateurs électriques ; additifs chimiques pour liquides de transmission ; liquides de refroidissement pour moteur de véhicule ; liquides de refroidissement pour radiateurs de véhicule ; mastics pour réparer la carrosserie des véhicules et les pneumatiques ; mastics pour carrosseries de véhicules à moteur ; compositions pour la réparation des pneumatiques de véhicules ; composés pour boucher les trous dans les véhicules ; pâte à joint pour joints de véhicules automobiles ; composés pour reboucher les cavités des véhicules ;

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; préservatifs contre la rouille ; produits anticorrosion pour véhicules ; peintures pour véhicules automobiles ; vernis pour véhicules automobiles ; préparations anticorrosion pour véhicules ; peintures pour la réfection de véhicules ; enduits de protection transparents pour véhicules ; diluants pour la retouche de véhicules automobiles ; sous-couches de revêtement pour véhicules automobiles ; enduits sous forme de peintures pour véhicules ; antirouille sous forme d'enduits pour véhicules ; revêtements de protection pour châssis de véhicules ; peintures destinées à la fabrication de véhicules automobiles ; laques pour la réparation de véhicules à moteur ; sous-couches pour châssis de véhicules [peintures et huiles] ; produits antirouille pour surfaces exposées de véhicules à moteur ; enduits (peintures) pour surfaces extérieures de véhicules à moteur ; produits de revêtement antirouille pour châssis de véhicules [peintures et huile] ; composés de revêtement antirouille pour châssis de véhicules [peintures et huiles] ;

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir; Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; préparations nettoyantes pour roues et pneumatiques de véhicules ; shampooings pour tapis et moquettes ; shampooings lustrant pour véhicules ; nettoyants désodorisants pour tapis et moquettes ; nettoyants pour flancs de pneumatiques ; préparations nettoyantes pour automobiles ; préparations nettoyantes multi-usages ; préparations nettoyantes pour le cuir ; préparations nettoyantes pour pare-brise et vitres ; préparations nettoyantes pour tissus ; préparations pour nettoyer et polir ; lingettes jetables imprégnées de compositions ou produits chimiques nettoyants ; préparations pour dégraisser ; cire à polir ; crèmes à polir ; préparations pour polir ; chiffons imprégnés pour polir ; chiffons imprégnés pour nettoyer ; microfibres ; épousseter ou polir ; produits nettoyants pour circuit de refroidissement ; systèmes d'huile ; système de carburant et fluides de transmission automatique ; shampooings pour véhicules ; cires pour véhicules automobiles ; parfums pour véhicules automobiles ; produits nettoyants à utiliser sur les véhicules ; préparations abrasives pour l’entretien des véhicules ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage; Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l’éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; huiles combustibles ; huiles de graissage ; huiles pour moteurs ; graisses et huiles industrielles ; graisses et huiles lubrifiantes ; graisses et huiles pour la conservation du cuir ; huiles industrielles pour batteries ; huiles pour moteurs automobiles ; huiles de graissage pour moteurs de véhicules automobiles ; huiles lubrifiantes pour moteurs de véhicules automobiles ; graisses lubrifiantes ; lubrifiants ; lubrifiants industriels ; lubrifiants pour automobiles ; graisses lubrifiantes pour véhicules ; lubrifiants pour véhicules à moteur ; graisse pour courroies ; additifs non chimiques pour combustibles, pour essences, pour lubrifiants et pour graisses ; fluide et conditionneur pour direction assistée ; additifs pour systèmes de refroidissement, pour transmission automatique, pour huile de moteur, pour liquides hydrauliques, pour système de carburant et pour systèmes de refroidissement ; traitements chimiques pour moteurs ; combustibles (y compris les essences pour moteurs), essences (carburants), essences pour moteurs, essence industrielle, pétrole (brut ou raffiné), mazout ; matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage), mèches de lampes, cire pour l'éclairage, gaz d'éclairage, graisses pour l'éclairage ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière, agglomérants de poussière, produits pour le dépoussiérage ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs; Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; machines à air comprimé ; moteurs à air comprimé ; pompes à air comprimé ; machines d'aspiration à usage industriel ; générateurs de courant ; crics dégraisseuses ; machines pour la purification de l'eau ; régulateurs d'eau ; séparateur d’eau ; machines à filtrer ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; générateurs électriques ; pompes de graissage ; graisseurs (parties de machines) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; membranes de pompes ; machines de nettoyage ; outils à main actionnés mécaniquement ; machines à polir à usage non domestique ; pompes ; pompes à air (installations de garages) ; porte-outils ; régulateurs de pression ; pulvérisateurs ; appareils de pulvérisation d'eau ; réchauffeurs d'eau ; machines-outils ; crics hydrauliques ; crics électriques ; crics pneumatiques ; crics hydrauliques montés sur remorque ; transmission ; supports pour crics hydrauliques ; tournevis électriques ; accouplements et organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, ; cylindres de moteurs pour véhicules ; démarreurs pour automobiles ; bouchons de radiateurs de refroidissement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres ; démarreurs pour véhicules terrestres ; pots d'échappement pour véhicules terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres ; courroies pour moteurs de véhicules terrestres ; ventilateurs pour moteurs ; silencieux pour moteurs ; pistons de moteurs ; roulements pour moteurs ; moteurs de démarreurs ; injecteurs pour moteurs ; démarreurs pour moteurs ; cylindres de moteurs ; courroies pour moteurs ; lampes à souder ; pompes pneumatiques ; aspirateurs ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; tuyaux d'échappement ; mécanismes d'ouverture et de fermeture électriques pour vitres de véhicules ; dispositifs antipollution pour véhicules ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs, démarreurs ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots ; patins ; mâchoires ; rondelles ; secteurs ; disques ; bandes ; fourrures ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; ventilateurs pour moteurs ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; culasses de moteurs ; appareils de levage ; soupapes de pression, échangeurs thermiques ; turbocompresseurs ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photocatalyse ; variateurs à courroie ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main); Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d’animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; outillage à main et instruments à main pour l'atelier et le bricolage ; crics rouleurs pour véhicules [instruments actionnés manuellement] ; outils à main pour la réparation de véhicules ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules, à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitre, de toits ouvrants, de radio et de navigation, de régulateur de vitesse ; appareils combinés d'autoradio, de navigation et de gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe-batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; matériel de gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé, notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; appareils de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnels, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; appareils anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrants ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fil ; caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, à l'exception d'appareils de prise de vues, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et des signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; appareils de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; régulateurs électroniques de puissance (inverseurs de courant et variateurs de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu (pour transformer la tension d'un courant continu) ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; diodes et semiconducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; appareils de diagnostic embarqués et appareils de diagnostic interrogeables à distance ; appareils de téléchargement de logiciels et de mises à jour de logiciels ; appareils de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; dispositifs électroniques pour la direction assistée électrique et/ou électronique ; dispositifs électriques pour la suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'antiparasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîtes de vitesses ; serrures électriques ; appareils de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord, à savoir compte-tours, compteurs de vitesse, écrans d'affichage multifonctions, afficheurs à cristaux liquides, ordinateurs de bord pour véhicules, dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts-parleurs, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs-commutateurs électriques ; manettes de commandes électriques ; appareils d'aide au stationnement, à savoir radars d'aide au stationnement, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, capteurs à infrarouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; appareils d'aide au stationnement et de stationnement automatisé ; dispositifs de détection d'obstacle ; appareils de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; modules produisant l'allumage intermittant de feux (clignotants) ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulateurs électroniques de moteurs ; appareils électroniques permettant le contrôle de vannes, de pompes et de ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques, supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; cartes électriques ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment pour feux de stop en fonction du freinage ; voyants de feux de signalisation ; appareils de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; appareils d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; appareils de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; capteurs de variation de la lumière ; appareils de condamnation et de dé condamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; appareils de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; appareils d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; appareils d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; appareils de commande à distance du chauffage ou du conditionnement d'air dans un véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareil du type téléphone, ordinateur de poche ou agenda électronique ; appareils de récupération de certaines données du véhicules sur un badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antennes de réception, antennes pour l'émission d'images, de sons et de données ; écrans de visualisation ' tête haute ' ; appareils de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; appareils et instruments de téléguidage de véhicules ; appareils de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; appareils de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes électro-aimants, notamment de portage ; voyants de feux de signalisation ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; tableaux de commande pour de tels appareils ; commandes électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitre, logiciels et progiciels, notamment pour la gestion de flux ; appareils ozoniseurs d'air ; condensateurs ; dispositifs de commande de contrôle pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; tableaux de commande pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs; Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; appareils de distribution d'eau, bouches à eau, brise-jet, installations de conduites d'eau, installations de dépoussiérage à usage industriel, installation de distribution d'eau, appareils de prise d'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, installations pour la purification de l'eau, stérilisateurs d'eau, réservoirs d'eau sous pression, appareils pour l'épuration de l'huile, appareils et installations de séchage, séchoirs (appareils), appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, installations pour l'aspiration de poussières à usage industriel ; installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; phares de véhicules ; plafonniers ; lampes ; feux de signalisation pour véhicules ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; aérothermes ; conditionneurs d'air ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules et leurs organes ; échangeurs de chaleur ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid ; appareils d'éclairage directionnels ; appareils d'éclairage antiéblouissant pour les autres conducteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule ; installations de climatisation de véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention; Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, véhicules automobiles de tourisme ou utilitaires, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques, bicyclette, scooters, bicyclettes électriques, scooters électriques ou thermiques, motocycles, motocyclettes, trottinettes; pièces et accessoires pour véhicules terrestres compris dans cette classe, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, amortisseurs, suspensions, protections antidérapantes pour pneus de véhicules terrestres, appuie-têtes pour des sièges de véhicules terrestres, dispositifs antivol, dispositifs d'alarme pour véhicules terrestres; capots de moteurs électriques, carrosseries d'automobiles, chaînes pour des automobiles, châssis d'automobiles, indicateurs de direction pour véhicules terrestres, pare-chocs pour automobiles, valves de pneus rechapés pour automobiles, volants de direction pour des automobiles, alarmes antivols pour véhicules terrestres, alarme pour marche arrière pour véhicules, pneus pour voitures et camions, bande de roulement pour pneus de voitures et de camions rechapés, maîtres-cylindres pour voitures, porte-bagages pour véhicules, coffres de toits, coffres de rangement pour galeries de toits de véhicules terrestres, porte-vélos pour véhicules, porte-vélos, barres de toit pour véhicules, fixations pour porte-bagages, porte-skis pour véhicules; tubes à rainures internes pour roues de véhicules, barres de torsion pour véhicules, appareils de transmission pour véhicules terrestres et ses composants, capots de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, rondelles adhésives en caoutchouc pour la réparation de chambres à air, trousses pour la réparation de chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de contrôle pour véhicules terrestres, convertisseurs pour véhicules terrestres, équipements réducteurs pour véhicules terrestres à savoir réducteur pour roue, réducteur à arbres parallèles, réducteur coaxial, réducteur pour transmission, moteurs électriques pour véhicules terrestres, moteurs pour automobiles, moteurs de motocycle, moteurs de bicyclette, embrayages pour véhicules terrestres, compensateurs, triangles de suspension pour les roues de véhicules, barres de commandes de direction, joints de suspension et axiaux pour roues de véhicules, directions mécaniques de véhicules, bras de suspension pour véhicules, coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles], colonnes de directions mécaniques, appareils de directions mécaniques, valves de pneus de véhicules rechapés, valves de pneus de véhicules, valves de chambres à air, freins pour véhicules, sabots de freins, segments de freins pour véhicules terrestres, garnitures et demi-garnitures boulonnées de freins pour véhicules, plaques de frein, disques de frein, pédales, systèmes électroniques embarqués dans des véhicules terrestres en vue de fournir une assistance au freinage, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, appareils d'indication de direction pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-brises, pneus, bandes de roulement pour le rechapage de pneus, pneus rechapés, crampons de pneus, pompes à air, appareils de propulsion pour véhicules terrestres, remorques pour véhicules, suspension pour véhicules; rétroviseurs, roues de véhicules, embrayages à usage unique pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et automobiles, roues, vitres de véhicules, carrosseries et pièces de carrosseries de véhicules, ailes, grilles, portières de véhicules, essuie-glaces, dispositifs d'essuie-glaces, lames d'essuie-glaces, bras d'essuie-glaces, buse pour liquides lave-glace de véhicules, fenêtres arrières de véhicules, toits ouvrants de véhicules, pare-chocs frontal et arrière de véhicules, coffres de véhicules, sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour automobiles, consoles, boîtier de changement de vitesse, housse de protection pour sièges de véhicules, housses pour volants de véhicules, housses pour véhicules, stores pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, réservoir à carburant pour véhicules, pare-soleil sous forme de films solaires pour automobiles, organisateur de rangement à attacher sur siège de véhicule, pommeaux de leviers de vitesse pour véhicules, bâches spécialement conçues pour véhicules pour protéger le pare-brise de la neige, polisseuse pour véhicules, miroirs et rétroviseurs intérieurs pour véhicule, housse de siège et couvre-siège pour véhicule, chaînes à neige et chaussettes à neige pour véhicules; parties et accessoires de bicyclettes et motocycles, à savoir pompes de bicyclettes, guidons de bicyclettes, attelages de bicyclettes et motocycles, fourches de bicyclettes et motocycles, potences, freins de bicyclettes et motocycles, pneus de bicyclettes et motocycles, poignées de freins de bicyclettes et motocycles, poignées de guidons, chambres à air pour bicyclettes et motocycles, béquilles de bicyclettes et motocycles, nécessaire de réparation de chambre à air de bicyclettes à savoir rustines; cadres de vélos, sonnettes de vélos, chaînes de vélos, plateaux de vélos, cale-pieds de pédales de vélos, selles de vélos et motocycles, jantes de vélos et motocycles, moyeux pour vélos et motocycles, axe et braquet pour vélos, rayons de vélos, amortisseurs pour vélos et motocycles, poignées de manettes de changement de vitesse, dérailleurs, rétroviseurs pour vélos et motocycles, paniers pour vélos, sièges enfants de vélos et motocycles, garde-boue de vélos et motocycles, stabilisateur pour vélos et motocycles; chariots de manutention, chariots élévateurs, roulettes pour chariots [véhicules], diables, transmissions, mécanismes d'embrayages, butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique, accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; bocaux de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; bouchons de réservoirs avec serrure ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maîtres-cylindres de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnages) ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation ; essuie-projecteurs ; turbines ; boîtes de vitesse robotisées ; antivols de direction électriques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; étude de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité, relations publiques ; fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (intranet); publicité par correspondance; publicité par mailing direct ; publicité sur des supports en ligne, sur demande et sur d'autres supports ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; préparation et insertion d'annonces publicitaires ; publicité et marketing de site Web en ligne ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons; reproduction de documents publicitaires; mise à jour de documentation publicitaire; gestion de sites Internet marchands et d’information ; la publicité et la promotion de produits et services; services de commande et d'achat à distance par réseaux Internet, intranet et extranet ; gestion et mise à disposition de site internet ; gestion et mise à disposition de plateformes de mise en relation ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services de conseils et informations commerciales dans les domaines de la vente et la promotion de produits optiques et acoustiques ; services de location d'espaces publicitaires; services de promotion des ventes pour des tiers; opérations de mercatique; services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits d’entretien esthétique automobile, d’entretien mécanique automobile, et de pièces de rechange automobiles ; services d'assistance marketing ; services de location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication; estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertise en affaires, services d'investigations commerciales, services de recherches commerciales, service d'expert commercial; recueil de données dans un fichier central, services de collecte et de systématisation de données dans un fichier central, services de recherche d'information dans des fichiers informatiques pour tiers, gestion de fichiers informatiques; services administratifs pour la prise de rendez-vous, services administratifs de fourniture de rendez-vous par le biais d'internet concernant des services d'entretien et de réparation de véhicules; optimisation du trafic pour des sites web; services de comparaison de prix, de produits et de services ; services d'estimation en ligne à des fins de marketing, services comptables, services de gestion de dettes, services d'établissement de prévisions économiques; services d'aide administrative et commerciale pour la mise en place d'ateliers de réparation et de maintenance pour tous véhicules terrestres, motorisés et non-motorisés, ventes de services associés à la mobilité, et vente de produits associés à ces activités, assistance administrative et commerciale pour l'élaboration et la mise en oeuvre de plans de stratégie, de normes de fonctionnement, de méthodes de services clients et de centre de réparation en vue de projet de gestion d'un garage, d'un atelier de réparation ou d’un local d’activité destiné à l’entretien esthétique et mécanique de véhicules ; services de programmes de fidélité; services de ventes au détail ou en ligne de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pièces et accessoires pour véhicules automobiles, leurs moteurs et machines, équipements et instruments scientifiques (autres que pour l'usage médical), de mesure, signalisation, surveillance (inspection), ordinateurs, logiciels ; tous les services mentionnés en relation avec les garages et les centres de réparation de véhicules et véhicules motorisés, produits et services pour véhicules et véhicules motorisés, et réparation de véhicules et véhicules motorisés, services d'aide administrative à des tiers pour l'obtention d'immatriculation de véhicules ou carte d'immatriculation; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, franchisés ou filiales, services d'intermédiaire pour l'achat, pour le compte de tiers, franchisés ou filiales, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres; services de franchiseur, à savoir, aide et assistance dans l'opération de franchises, organisation ou gestion du marketing de l'entreprise, services d'organisation de campagnes de publicité pour franchisés et licenciés, assistance administrative et commerciale pour l'élaboration de plans, de normes de fonctionnement, de méthodes de services clients et de centres de réparation aux franchisés pour la gestion d'un garage ou d'un atelier de réparation; rédaction de contrats d'entretien et de réparation de véhicules ; gestion de centres d'appels téléphoniques pour des tiers ; services informatisés de diffusion et récupération de contenu commercial ; collecte et organisation d'informations statistiques ; diffusion d'informations statistiques commerciales ; analyse de prix de revient ; compilation et fourniture d'informations sur les prix et caractéristiques en matière de fourniture de biens et services de consommation, y compris assurances, services d'équipement (à savoir gaz, électricité et eau), services de télécommunications, solutions de financement et produits financiers ; services de comparaison, tous relatifs aux caractéristiques, aux fonctionnalités et à l'adéquation des services d'assurances ; services de comparaison, tous relatifs aux caractéristiques, aux fonctionnalités et à l'adéquation des services financiers et des solutions de financement ; comparaison de prix des produits et services d'autres vendeurs ; comparaison des performances des produits et services de tiers ; publicité des produits et services d'autres vendeurs, afin de permettre à des clients de visualiser et de comparer facilement les produits et services de ces vendeurs ; services de traitement de données en ligne, compilation, analyse et récupération de données et informations commerciales ; gestion de réseaux de communications ; programmes de fidélisation de la clientèle ; programmes d'incitation et de promotion ; services de franchisage, à savoir services de publicité commerciale en matière de franchisage et prestations de conseils aux entreprises en matière de franchisage ; services pour la promotion et la mise en valeur d'entreprises ; services d'amélioration des ventes ; services de cartes d'avantages et de cartes de fidélité ; fourniture en ligne de petites annonces ; promotion de produits et de services de tiers ; services informatisés en matière d'information commerciale ; services de traitement d'informations commerciales informatisées ; gestion de bases de données ; services de création de bases de données, à savoir compilation de bases de données informatiques ; fourniture d'informations commerciales sur les produits à la clientèle ; services de conseils, d'informations et d'assistance relatifs à tous les services précités ; assistance en gestion de franchise commerciale ; services de franchise fournissant une assistance commerciale ; services de conseils en publicité de franchises ; scnseils commerciaux dans le domaine de la franchise ; services administratifs relatifs aux affaires commerciales de franchises ; services d'assistance commerciale pour l'établissement de franchises ; services d'assistance commerciale pour l'exploitation de franchises ; services de conseils commerciaux concernant l'établissement de franchises ; services de franchise fournissant une assistance en matière de marketing ; assistance commerciale aux entreprises en matière d'établissement de franchises ; mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises ; conseils concernant la gestion d'établissements en tant que franchises ; assistance en gestion commerciale dans le cadre de contrats de franchise ; services de conseil commercial dans le domaine de l'exploitation de franchises ; fourniture d’assistance dans le domaine de la direction d’entreprises franchisées ; assistance en commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise ; services d'aide à l'exploitation d'une affaire sous régime de franchise ; services de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales ; immatriculation de véhicules et transfert des documents de véhicules ; vente aux enchères de véhicules ; services de vente au détail concernant les véhicules ; services de vente en gros concernant les véhicules ; services publicitaires dans le domaine de la vente de véhicules à moteur ; gestion commerciale d'une flotte de véhicules pour le compte de tiers ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds; Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; services de financement affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière ; établissement de baux ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; constitution de capitaux ; services marketing et services de conseil et d’assistance à des entreprises concernant la présentation de produits de revente au public et concernant la présentation de véhicules d’occasion pour leur revente au public ; investissement de capitaux ; cautions (garanties) ; opérations de change ; dépôt de titres ; dépôt de valeurs ; estimations financières ; estimations fiscales ; estimations immobilières ; expertises fiscales ; constitution de fonds ; gérance de biens immobiliers et mobiliers ; gérance d'immeubles ; opérations financières ; transactions financières ; affaires financières ; consultation en matière financière ; analyse financière, constitution et investissements de capitaux ; informations financières ; opérations financières et monétaires ; placements de fonds ; service de transfert de fonds ; services de paiement ; gestion de paiement par acomptes ; parrainage financier, collectes de bienfaisance ; services de traitement de transactions financières, notamment compensation et réconciliation des transactions financières par réseaux informatiques et de communication ; services de paiement électronique comprenant le traitement électronique et la transmission ultérieure de données relatives au règlement de factures pour les utilisateurs de réseaux informatiques et de communication ; consultation et informations en matière d'assurances ; services d'intermédiation en assurances et opérations de banques ; gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers ; établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers ; agences de recouvrement de créances ; services d'évaluation de déclarations de sinistres pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles ; administration et organisation de contrats d'assurance pour des tiers ; services de garanties (cautions), services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité, et par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés; services de location et prêt de biens immobiliers, locaux commerciaux et bureaux (immobilier) ; administration d'assurances ; services de souscription d'assurances ; services d'un intermédiaire en assurances ; fourniture de conseils en matière d'assurances et de produits d'assurances ; assurances pour véhicules à moteur ; assurances habitation et sur le contenu de l'habitation ; fourniture de conseils financiers concernant l'approvisionnement en biens et services de consommation y compris assurances, services de télécommunications, services d'équipements et produits financiers ; prévisions et analyses financières ; services de planification stratégique financière ; courtage de crédits-carbone et de compensations des émissions de carbone ; services d'informations et de conseils relatifs à tous les services précités ; financement d’automobile et deux roues et courtage de financement automobile et deux roues ; assurance d’automobile et deux roues ; courtage en assurance d’automobile et deux roues ; estimation de véhicules d'occasion ; financement de location-vente de véhicules ; service de garantie pour véhicules [assurances] ; services de garantie pour véhicules routiers ; services de financement de véhicules automobiles ; services financiers concernant les véhicules à moteur ; services d'assurances de véhicules à moteur ; courtage d'assurance de véhicules à moteur ; services financiers concernant l'achat de véhicules ; services financiers liés à l'entretien de véhicules ; services de crédits concernant les véhicules à moteur ; service de garantie pour véhicules terrestres à moteur; service de financement pour l'achat de véhicules ; services financiers concernant l'assurance de véhicules à moteur ; services de financement pour l'achat de véhicules à moteur ; services de conseils et de courtage en matière d'assurance véhicule ; services de garanties liées aux véhicules terrestres à moteur d'occasion ; services de prêt à des commerçants afin de financer des inventaires de véhicules ; prêts garantis pour financer la fourniture contrat de location de véhicules à moteur ; mise à disposition d'informations en matière d'estimation de véhicules d'occasion ; prêts garantis pour financer la fourniture de contrat de caution de véhicules à moteur ; services de garantie financière pour le remboursement de frais encourus en cas de panne de véhicule ; services de garantie financière pour le remboursement de frais encourus en cas d'accident de véhicule ; services de garanties financières pour le remboursement de frais occasionnés en cas de panne ou d'accident de véhicules ; prêts garantis pour financer la mise à disposition de contrats de crédit à tempérament liés à des véhicules à moteur ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale; Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d’isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d’instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; constructions et réparations ; services de nettoyage en profondeur, de restauration, de remise en état et de finition de véhicules automobiles effectués à l’exterieur et/ou à l’intérieur des véhicules en vue de leur revente au meilleur prix et dans les meilleurs délais ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; lavage d'automobile; graissage de véhicules ; lavage de véhicules ; rénovation esthétique de véhicules ; entretien mécanique de véhicules ; entretien esthétique de véhicules ; installation, entretien et réparation de machines ; nettoyage de véhicules ; rechapage de pneus ; rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus ; polissage de véhicules ; réparation de pompes ; traitement contre la rouille, traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; stations-service ; stations de lavage de véhicules automobiles ; peinture de véhicules terrestres; réparation d'appareils électriques, d'instruments de navigation; fourniture d'informations par le biais d'internet concernant des services d'entretien et de réparation de véhicules terrestres ; service de prise en charge de la réparation et de l'entretien (maintenance) de véhicules pour un tiers; réparation, réglage et installation de composants de systèmes d'échappement, de composants de systèmes de freinage, d'amortisseurs, de systèmes de direction et de suspension, de plaquettes et de phares de véhicules; réparation, réglage et installation de batteries, câbles, générateurs et alternateurs automobiles, de soupapes et systèmes de recyclage de gaz de carter; services de pose, équilibrage, gonflage et réparation de pneumatiques; réparation de pare-brise et de carrosserie de véhicules; services d'entretien, de réparation et de remplacement d'appareils d'éclairage pour véhicules, de verre et vitrage de véhicules, de fenêtres de véhicules, de pare-brise de véhicules, de lunettes arrière de véhicules, de toits ouvrants de véhicules, d'essuie-glace et de balais d'essuie-glace de véhicules, de carrosserie, de rétroviseurs de véhicules et de miroirs de rétroviseurs de véhicules; assistance en cas de bris de glaces de véhicules (réparation); réparation, réglage, et installation de systèmes de climatisation; services de vidange et graissage; entretien, installation, maintenance et réparation de systèmes de réduction des gaz d'échappement; pose de plaques d'immatriculation sur des véhicules terrestres; stations-service (remplissage en carburant et entretien); dépannage d'automobiles faisant suite à un diagnostic électronique de la panne ; nettoyage et réparation du cuir de véhicules ; mise à la disposition des clients d’espaces et de matériel pour entretenir et réparer leurs véhicules d’un point de vue mécanique ; mise à disposition des clients d’espaces et de matériel pour entretenir leurs véhicules d’un point de vue esthétique ; graissage de véhicules ; polissage de véhicules ; révision de véhicules ; nettoyage de véhicules ; lavage de véhicules ; graissage de véhicules routiers ; entretien de véhicules automobiles ; révision de véhicules commerciaux ; peinture de véhicules automobiles ; traitement antirouille pour véhicules ; dépannage de véhicules automobiles ; réparation de véhicules nautiques ; recharge de batteries de véhicule ; travaux de peinture sur véhicule ; remplacement de vitres de véhicules ; remise à neuf de véhicules ; nettoyage complet de véhicules automobiles ; entretien, réparation, maintenance de véhicules, remplissage de carburant pour véhicules ; services de lavage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; services de réparation de véhicules ; réparation et entretien de véhicules ; services de peinture pour véhicules ; rembourrage de sièges de véhicules ; réparation d'essieux de véhicules ; réparation de véhicules en tant que services de dépannage de véhicules ; installation de pièces détachées pour véhicules ; stations-service pour entretien de véhicules ; ravitaillement en combustible de véhicules terrestres ; réparation de véhicules à moteur terrestres ; remplacement de pare-brise de véhicules ; services de conversion de véhicules [moteurs] ; services de réglage de véhicules [tuning] ; pose de blindages sur des véhicules ; nettoyage et lavage de véhicules automobiles ; traitement antirouille pour véhicules à moteur ; services de vitriers pour véhicules agricoles ; montage [installation] d'accessoires de véhicules ; ravitaillement en hydrogène gazeux pour véhicules ; réglage de moteurs de véhicules automobiles ; services de recharge pour véhicules électriques ; réparation d'accouplements pour véhicules terrestres ; entretien et réparation de véhicules automobiles ; entretien et réparation de véhicules terrestres ; réparation et entretien de véhicules terrestres ; réparation et entretien de véhicules automobiles ; réparation ou entretien de véhicules automobiles ; entretien ou réparation de véhicules automobiles ; entretien, révision et réparation de véhicules ; entretien et réparation de véhicules électriques ; entretien et réparation de véhicules nautiques ; nettoyage et polissage de véhicules à moteur ; location de matériel d'entretien de véhicules ; services de réparation d'urgence de véhicules ; pose de pièces de remplacement de véhicules ; montage [installation] de pièces détachées de véhicules ; services d'approvisionnement de véhicules en carburant ; services de réparation de pannes de véhicules ; remise en état de moteurs de véhicules ; réparation des jantes de véhicules à moteur ; montage et réparation de pneus de véhicules ; services de vitriers pour véhicules de construction ; services de remplacement de vitres de véhicules ; remise en état de radiateurs de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; services de réparation de carrosseries de véhicules ; installation de dispositifs de sécurité pour véhicules ; services d'entretien de vitres de véhicules ; stations-service pour la réparation de véhicules ; réparation de barres de remorquage pour véhicules ; réparation de systèmes de suspension pour véhicules ; réparation de systèmes de freinage pour véhicules ; entretien et/ou réparation de véhicules automobiles ; réparation et/ou entretien de véhicules automobiles ; réglage de moteurs de véhicules à moteur ; réparation d'installations de lavage pour véhicules ; entretien d'installations de lavage pour véhicules ; services de nettoyage de véhicules terrestres à moteur ; services d'avitaillement en carburant pour véhicules terrestres ; service d'informations concernant la réparation de véhicules ; services d'inspection de véhicules avant l'entretien ; service d'informations concernant la maintenance de véhicules ; services de remise à neuf de véhicules automobiles ; pose de vitres sur des véhicules à moteur ; services de garage pour la réparation de véhicules ; services de réparation et de tapisserie de véhicules ; services d'inspection de véhicules avant la réparation ; services d'entretien de pare-brise de véhicules ; installation d'éléments de personnalisation de véhicules [tuning] ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; services de remplacement de pare-brise de véhicules ; réparation, entretien et ravitaillement en carburant pour véhicules ; entretien et réparation de véhicules de transport public ; services de réparation et d'entretien de véhicules ; entretien et réparation de moteurs de véhicules automobiles ; services d'entretien et de nettoyage professionnel de véhicules ; services de garage pour réparation de véhicules à moteur ; stations-service pour véhicules [ravitaillement en carburant et entretien] ; services de pose de couche de fond sur véhicules ; services de conseils liés à l'entretien de véhicules ; services d'un garage pour l'entretien de véhicules ; réparation ou entretien d'installations de lavage de véhicules ; pose de pare-brise sur des véhicules à moteur ; organisation de l'entretien de véhicules à moteur terrestres ; services de réparation en cas de pannes de véhicules ; service de ravitaillement en essence pour véhicules à moteur ; services de conseil en matière de réparation de véhicules ; réparation ou entretien de véhicules à moteur à deux roues ; services de conseils concernant la réparation de véhicules à moteur ; service de ravitaillement en gaz naturel pour véhicules à moteur ; installation d'équipements électriques et électroniques dans des véhicules automobiles ; réparation et entretien de véhicules à moteur et leurs parties ainsi que de moteurs de véhicules automobiles et leurs parties ; entretien et réparation de véhicules à moteur et leurs parties ; entretien et réparation de véhicules à moteur et leurs moteurs ; entretien des pièces et accessoires de véhicules terrestres commerciaux à moteur ; entretien et réparation de systèmes de refroidissement de véhicules à moteur ; entretien et réparation de véhicules à moteur pour le transport de passagers ; inspection de véhicules automobiles et de leurs parties avant entretien et réparation ; mise à disposition d'informations en matière de réparation de véhicules terrestres ; entretien et réparation de parties de châssis et de carrosseries de véhicules ; services de conseil et d'information en matière de réparation de véhicules ; réparation et finition de carrosseries de véhicules automobiles pour le compte de tiers ; services de garages pour l'entretien et la réparation de véhicules à moteur ; mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien de véhicules automobiles ; services de révision, d'entretien et de réparation de véhicules et d'appareils destinés au transport aérien ; mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'installations de lavage pour véhicules ; mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien de véhicules à deux roues motorisés ; services de conseils liés à la réparation de véhicules ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission d'informations par voie téléphonique et/ou télématique; services de messageries électroniques par réseau Internet; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication); transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication; messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit «Internet»; fourniture de forums de discussion sur l'Internet; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit «Internet»; services d'affichage électronique (télécommunications); services de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile en vue de la mise en relation entre personnes par Internet (réseau social virtuel); fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ainsi que sur l'Internet mobile; mise à disposition de services de télécommunication pour des plateformes de commerce électronique sur Internet et d'autres supports électroniques; fourniture d'accès à une plateforme de mise en relation facilitant l'échange et la vente de services liés aux véhicules via des réseaux informatiques et de communication et via internet; fourniture d'accès à des plateformes permettant la mise en relation dans le cadre de prestation de services en ligne ; services de communications téléphoniques pour véhicules automobiles ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d’électricité ; distribution (livraison de produits) ; services d’expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport, entreposage, transports aériens, agences de tourisme, agences de voyage, transport en automobile, transport en bateau, organisation de croisières, débarquement, déchargement, distribution (livraison) de produits, distribution des eaux, emballage de produits, emmagasinage, location d'entrepôts, organisation d'excursions, services d'expédition, location de garages, gardiennage (services de gardiens), location de véhicules, organisation de voyages, transport de passagers, pilotage, services de sauvetage, stockage, services de taxis ; transmission et diffusion de textes, messages, informations, sons et images fixes et animées ; services d'envoi de messages ; services de collecte et de transmission de messages ; services d'affichage de messages ; services de forums de discussion ; services de courrier électronique ; transmission d'images photographiques ; services de tableaux d'affichage en ligne ; fourniture d'accès à des logiciels non téléchargeables afin de permettre le téléchargement vers Internet, le téléchargement de l'Internet, la saisie, la publication, la présentation, le montage, la lecture, la diffusion en continu, la visualisation, la prévisualisation, l'affichage, le repérage, les blogues, le partage, la manipulation, la distribution, l'édition, la reproduction et la fourniture de médias électroniques, de contenus multimédia, de vidéos, de films cinématographiques, d'illustrations, d'images, de textes, de photographies, de jeux, de contenu généré par l'utilisateur, de contenu audio et d'informations via des réseaux de télécommunications, l'Internet et d'autres réseaux informatiques et de communications ; fourniture d'accès à des logiciels non téléchargeables afin de permettre le partage de contenus multimédia et de commentaires parmi les utilisateurs ; fourniture d'accès à des logiciels non téléchargeables afin de permettre à des fournisseurs de contenu de suivre des contenus multimédia ; services de messagerie Web ; services de diffusion ; services de télédiffusion ; radiodiffusion ; diffusion de programmes de télévision câblée ; services de télédiffusion par abonnement et de diffusion et transmission radio ; services de diffusion sur le Web ; fourniture de forums en ligne, forums de discussion, revues et blogues pour la transmission de photos, contenu audio, animations, illustrations, images, textes, informations et autre contenu généré par l'utilisateur ; services de diffusion et de récupération d'informations à partir d'un écran de télévision ; services de transmission de programmes de télévision à la carte ; transmission de vidéos à la demande ; services de conseil et de consultation relatifs aux services précités ; distribution (livraison de produits, et notamment de produits d’entretien esthétique automobile, de pièces automobiles et de tous types de produits liés à l’automobile) ; prêt de véhicules ; entreposage de véhicules ; location de véhicules ; livraison de véhicules ; transport de véhicules ; treuillage de véhicules ; stationnement de véhicules ; dépannage de véhicules [remorquage] ; location de véhicules ferroviaires ; location contractuelle de véhicules ; transport en véhicules blindés ; remorquage de véhicules routiers ; location de véhicules commerciaux ; location de véhicules routiers ; remorquage par véhicules automobiles ; lancement de véhicules spatiaux ; location de véhicules automobiles ; organisation de dépannage de véhicule ; location d'emplacements de véhicules ; location de véhicules pour passagers ; transport de véhicules à moteur ; services de localisation de véhicules ; location de véhicules à moteur ; services de stationnement de véhicules ; location de pièces de véhicules ; services de sauvetage de véhicules ; location de galeries pour véhicules ; services de transport de véhicules ; sauvetage nautique [transport] de véhicules ; organisation de location de véhicules ; sauvetage aérien [transport] de véhicules ; sauvetage terrestre [transport] de véhicules ; transport par véhicules poids lourds ; services de location de véhicules ; location de véhicules de transport ; services de remorquage de véhicules ; organisation du remorquage de véhicules ; chargement et déchargement de véhicules ; stationnement et stockage de véhicule ; remorquage de véhicules à moteur ; remorquage de véhicules par treuillage ; location de véhicules de loisirs ; transport de cargaisons par véhicule terrestre ; location de véhicules et de camions ; services de sauvetage de véhicules automobiles ; location de véhicules terrestres à moteur ; affrètement de véhicules afin de voyager ; location de véhicules routiers à moteur ; services de location de véhicules automobiles ; remorquage d'urgence de véhicules automobiles ; location de véhicules équipés de nacelles ; stockage de pièces détachées de véhicules ; stationnement et stockage de véhicules, amarrage ; chargement de fret dans des véhicules ; location contractuelle de véhicules à moteur ; remorquage de dépannage de véhicules utilitaires ; services de remorquage de véhicules commerciaux ; location de véhicules équipés de GPS ; location de remorques pour véhicules automobiles ; mise à disposition de véhicules de location ; location de véhicules équipés de plateformes élévatrices ; transport de passagers en véhicules avec chauffeur ; services de transport de véhicules à moteur ; services de location de véhicules à moteur ; transport par véhicules actionnés par l'homme ; location sous contrat de véhicules de transport ; services de location de véhicules de transport ; services d'agences de sauvetage de véhicules automobiles ; organisation de la réparation de véhicules en panne ; récupération de véhicules terrestres commerciaux à moteur [remorquage] ; transport par véhicules à moteur à deux roues ; transport de valeurs dans des véhicules de sécurité ; location de véhicules de traction et de remorques ; services relatifs à des garages [remises] pour véhicules ; location de véhicules pour le transport de marchandises ; stockage de pièces détachées pour véhicules à moteur ; services de conduite de véhicules [transport de bagages] ; services de dépôt pour l'entreposage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; sistance en cas de panne de véhicules [remorquage] ; services de réservation pour la location de véhicules ; affrètement de véhicules en tant que moyens de transport ; location de véhicules et d'appareils de locomotion aériens ; réservation de places de transport en véhicules à moteur ; services de remorquage en cas de pannes de véhicules ; chargement de conteneurs de fret sur des véhicules ferroviaires ; assistance aux véhicules à moteur en cas de panne [remorquage] ; location de places de stationnement et de garages pour véhicules ; remorquage de véhicules dans le cadre de services de dépannage ; location de véhicules, en particulier d'automobiles et de poids lourds ; location de véhicules ferroviaires destinés au mesurage de profilés de rails ; location de véhicules ferroviaires destinés au reprofilage de profilés de rails ; mise à disposition de véhicules pour des visites et des excursions ; entreposage d'embarcations, de yachts, de bateaux et de véhicules nautiques ; mise à disposition de véhicules de location pour le transport de passagers ; services de tournées de véhicules par ordinateur sur des réseaux de données ; mise en disposition d'informations en matière de services de conduite de véhicules ; mise à disposition d'informations en matière de services de stationnement de véhicules ; remorquage et transport de voitures inclus dans des services de dépannage de véhicules ; affrètement d'embarcations, de yachts, de navires, de bateaux et de véhicules nautiques ; suivi de véhicules de transport de passagers par ordinateur ou par système de localisation mondial [gps] ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets; Sciage de matériaux ; couture ; services d’imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d’ordures et de déchets ; polissage (abrasion) ; traitement de tissus ; démolition de véhicules ; finition acrylique pour véhicules ; personnalisation de véhicules à moteur ; emballages de véhicules en vinyle ; assemblage sur commande de châssis et carrosseries de véhicules automobiles pour des tiers ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; formation en maintenance de véhicules ; organisation de courses de véhicules ; formation de conducteurs de véhicules automobiles ; formation de conducteurs de véhicules commerciaux ; enseignement de la conduite de véhicules commerciaux ; location d'équipement de sport autre que véhicules ; organisation de compétitions liées aux véhicules à moteur ; services de formation liée à la réparation de véhicules ; services de formation relatifs à la vente de véhicules ; services de formation en matière de réparation de véhicules ; services de formation en matière de maintenance de véhicules ; services d'informations concernant les courses de véhicules à moteur ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; services de formation en matière de conduite de véhicules à moteur ; services de formation en conduite de véhicules à moteur à quatre roues ; location d'équipement à utiliser lors d'évènements sportifs [à l'exception des véhicules] ; location d'équipements de sport ou d'exercice physique [à l'exception des véhicules] ; services d'éducation en matière de gestion de franchise commerciale ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d’ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d’études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; services rendus par un franchiseur, à savoir notamment transfert et mise à disposition de savoir faire, concession de licence ; architecture ; exploitation de brevets ; services de conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; consultations en matière de sécurité ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) ; services de contentieux ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; organisation d'expositions ; programmation pour ordinateurs ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; contrôle technique de véhicules automobiles à l'aide de diagnostics électroniques des pannes de véhicules ; conseil technique et diagnostic de conditions de véhicules (inspection de véhicules) ; assistance pour l'immatriculation de véhicules ; diagnostic de l'état de véhicules ; service de diagnostic (contrôle technique) de véhicules automobiles portant sur leur émission de gaz ; conception et développement d'appareils de diagnostic, ; analyses des gaz d'échappement ; diagnostic électronique des pannes de véhicules à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; analyse chimique ; services d'analyses dans le domaine de l'économie d'énergie et de l'écologie appliquées aux véhicules terrestres à moteurs; conseils en économie d'énergie; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels destinés à des véhicules; développement et conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels destinés à des véhicules et d'instruments d'inspection de véhicules automobiles; conception et création de pages Internet et sites web; hébergement de contenus numériques sur Internet; hébergement de plateformes sur Internet; hébergement de sites Web sur Internet; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet, hébergement de plateformes de commerce électronique sur Internet; plateformes de mise en relation via internet ; programmation pour ordinateur, programmes d'ordinateurs et micro-ordinateurs pour la gestion de points de vente ; développement et conception de services et réseaux de télécommunication et de communication de données ; reconstitution de bases de données; conception et essais dans le cadre du développement de nouveaux produits, conception de produits, conception de produits à marques de distributeurs ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux ; produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme(esthétique industrielle) ; développement de véhicules ; test de véhicules ; conception de véhicules marins ; conception de véhicules ferroviaires ; conception de véhicules terrestres ; conception de véhicules et de pièces et composants de véhicules ; conception de véhicules à moteur ; services de conception de véhicules ; services de pesage pour véhicules ; contrôle technique de véhicules automobiles ; conception de pièces de véhicules terrestres ; services de conception de livrées pour véhicules ; conception de pièces de véhicules à moteur ; services de conception de moteurs de véhicules ; conception de véhicules pour le transport d'automobiles ; services de sécurité technologique en matière de véhicules terrestres ; conception de moteurs à combustion interne pour véhicules terrestres ; services de conception de pièces de véhicules à moteur ; services d'inspection de véhicules neufs ou usagés pour le compte de particuliers, acheteurs ou vendeurs de véhicules ; conception d'outillage pour la production de pièces de véhicules terrestres ; services de conception de mobiliers pour l'intérieur des véhicules automobiles ; conception et développement de logiciels informatiques pour la simulation de véhicules ; inspection de véhicules à moteur à des fins de fiabilité sur route ; services de tests pour inspection de véhicules en matière de sécurité routière ; développement de produits, en particulier pour la construction de véhicules et de carrosseries ; inspection de véhicules terrestres à moteur à des fins de fiabilité sur route ; inspection de véhicules à moteur avant le transport à des fins de fiabilité sur route.